Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO MEDICAL
S.A.E.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95570659
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque ECO MEDICAL

Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) S.A.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.E.R domicilié(e) Butte de Montaubert, 91810 VERT LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 202 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. A. E. R. Monsieur JL LIENARD - France.

La marque ECO MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO MEDICAL est expirée depuis le 4 mai 2005.

S.A.E.R a également déposé les autres marques suivantes : TOXINELLE , ARC EN CIEL


S.A.E.R. Société Anonyme - Butte de Montaubert, 91810 VERT LE GRAND - France - SIREN 973202310


S. A. E. R. Monsieur JL LIENARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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